Glossaire

43 termes, aucun jargon laisse de cote.

Factur-X, autoliquidation, SIRET, FEC, Plateforme Agreee : la facturation francaise est pleine d'acronymes. Ce glossaire donne la definition de chacun en 100-150 mots, avec un lien vers le guide approfondi quand il existe.

Par theme

6 termesReglementaireTermes lies a la reforme facturation electronique 2026 et aux organismes publics.
5 termesFormats et standardsSpecifications techniques des factures electroniques (Factur-X, UBL, CII, EN 16931).
12 termesFiscalTVA, identifiants entreprises, regimes fiscaux et statuts.
9 termesPratique quotidienneDevis, acomptes, relances, mentions, avoirs et autres operations courantes.
3 termesComptabiliteTermes lies au lettrage, a la reconciliation et a l'expertise comptable.
8 termesTechniqueAPI, SaaS, OCR, CRM, ERP et autres concepts techniques utiles a la selection d'outils.

Reglementaire

6 termes en reglementaire

Termes lies a la reforme facturation electronique 2026 et aux organismes publics.

DGFiP Direction Generale des Finances Publiques # dgfip: Direction du Ministere de l'Economie chargee notamment du recouvrement fiscal, du controle, et de l'agreement des Plateformes Agreees pour la reforme facturation electronique. Elle publie la liste officielle des PA sur impots.gouv.fr.
E-reporting e-reporting des transactions # e-reporting: Transmission par les entreprises a la DGFiP de leurs donnees de transaction (B2C et hors-champ B2B). L'e-reporting complete la facturation electronique obligatoire : il transmet ce que la facture electronique B2B ne couvre pas, notamment les ventes aux particuliers. Format dematerialise via PA.
Voir aussi : Facture electronique, Plateforme Agreee
EN 16931 norme EN16931 / norme europeenne facture electronique # en-16931: Norme europeenne qui definit le modele semantique commun des factures electroniques pour l'ensemble de l'Union europeenne. Tous les formats francais acceptes (Factur-X, UBL, CII) doivent respecter EN 16931. Adoptee en 2017, elle garantit l'interoperabilite des factures entre PA et entre Etats membres.
Voir aussi : Factur-X, UBL, CII
Facture electronique e-facture / facture numerique / e-invoice # facture-electronique: Facture emise, transmise et conservee sous forme electronique au format normalise. En France, depuis le 1er septembre 2026, toute entreprise doit pouvoir recevoir des factures electroniques via une Plateforme Agreee. L'emission devient obligatoire au meme moment pour les ETI/GE et au 1er septembre 2027 pour les PME/TPE. Le scan d'une facture papier n'est pas une facture electronique au sens de la reforme.
Guide facture electronique 2026Voir aussi : Plateforme Agreee, Factur-X, EN 16931
Plateforme Agreee PA / PDP / Plateforme de Dematerialisation Partenaire # plateforme-agreee: Operateur prive immatricule par la DGFiP, autorise a emettre, recevoir et transmettre des factures electroniques au format normalise. Elle convertit les formats au besoin (Factur-X, UBL, CII), transmet les donnees de transaction au Portail Public de Facturation, et archive les factures 10 ans. ~113 PA sont immatriculees ou en cours au printemps 2026. La liste officielle est sur impots.gouv.fr.
Liste des Plateformes AgreeesVoir aussi : PPF, Facture electronique, DGFiP
PPF Portail Public de Facturation # ppf: Infrastructure publique gere par la DGFiP qui maintient l'annuaire central des entreprises francaises (qui peut facturer qui, via quelle PA) et qui transmet les donnees de transaction au fisc. Le PPF en mode operateur gratuit a ete officiellement abandonne en octobre 2024 : il ne sert plus de plateforme d'emission/reception pour les entreprises, qui doivent toutes passer par une PA privee.
Voir aussi : Plateforme Agreee, DGFiP

Formats et standards

5 termes en formats et standards

Specifications techniques des factures electroniques (Factur-X, UBL, CII, EN 16931).

CII Cross Industry Invoice / UN/CEFACT CII # cii: Format XML standardise par UN/CEFACT pour les factures dans les echanges B2B inter-groupes. Frequent dans l'industrie et les flux internationaux complexes. Accepte par les PA francaises en 2026 mais moins repandu chez les PME que Factur-X.
Voir aussi : Factur-X, UBL, EN 16931
EDI Echange de Donnees Informatise # edi: Echange structure de documents commerciaux electroniques entre systemes d'information. L'EDI utilise des formats comme EDIFACT (international) ou XML (UBL, CII). Pre-existe a la reforme facturation electronique francaise mais reste compatible : les PA peuvent emettre et recevoir en EDI tant que le format respecte EN 16931.
Voir aussi : EN 16931, UBL, CII
Factur-X facture hybride / PDF/A-3 + XML # factur-x: Format hybride combinant un PDF/A-3 lisible humainement et un XML structure embarque. L'utilisateur voit un PDF classique ; la machine lit le XML pour automatiser le traitement. Cinq profils (Minimum, Basic WL, Basic, EN 16931, Extended) couvrent les besoins du plus simple au plus complexe. Le format de reference recommande pour les TPE/PME en 2026.
Guide Factur-X, UBL, CIIVoir aussi : PDF/A-3, UBL, CII, EN 16931
PDF/A-3 PDF/A3 # pdf-a-3: Variante du format PDF/A (PDF d'archivage long terme) qui permet l'inclusion de fichiers supplementaires en piece jointe. C'est le conteneur utilise par Factur-X : un PDF/A-3 humain-lisible avec un XML structure embarque comme attachment.
Voir aussi : Factur-X
UBL Universal Business Language # ubl: Format XML pur standardise par OASIS pour les documents commerciaux electroniques. Tres utilise dans le secteur public et a l'international. Plus rigoureux que Factur-X mais non lisible 'en l'etat' par un humain - il faut un outil pour le visualiser. Accepte par les Plateformes Agreees francaises en 2026.
Voir aussi : Factur-X, CII, EN 16931

Fiscal

12 termes en fiscal

TVA, identifiants entreprises, regimes fiscaux et statuts.

Auto-entrepreneur micro-entrepreneur / micro-entreprise # auto-entrepreneur: Statut juridique francais simplifie pour les travailleurs independants, avec un regime fiscal et social allege. Plafond de CA en 2026 : 85 000 EUR (commerce) ou 37 500 EUR (services). Souvent en franchise de TVA. La reforme facturation electronique s'applique aux auto-entrepreneurs comme aux autres entreprises B2B des septembre 2027.
Voir aussi : Franchise en base de TVA, TVA
Auto-liquidation de TVA autoliquidation TVA / reverse charge # auto-liquidation-tva: Mecanisme par lequel c'est le client (et non le fournisseur) qui declare et paie la TVA a l'administration. Applique notamment a la sous-traitance BTP, aux livraisons intracommunautaires et a certains achats hors-UE. La facture doit alors comporter la mention 'Autoliquidation' et le numero de TVA intracommunautaire du client.
Voir aussi : TVA, BTP
BIC Benefices Industriels et Commerciaux # bic: Categorie d'imposition francaise pour les revenus issus d'activites commerciales, industrielles ou artisanales. Concerne la grande majorite des entrepreneurs (commercants, artisans, restaurateurs, e-commercants).
BNC Benefices Non Commerciaux # bnc: Categorie d'imposition francaise pour les revenus tires d'activites non commerciales : professions liberales (medecins, avocats, kines, architectes, consultants...). Indy est specialise sur ce segment, avec des logiciels de facturation et comptabilite dedies au regime BNC.
Code NAF code APE / Nomenclature d'Activites Francaise # naf: Code a 4 chiffres + 1 lettre qui identifie l'activite principale d'une entreprise selon la classification INSEE. Par exemple : 7021Z = Conseil en relations publiques et communication. Bien qu'optionnel sur les factures, le NAF/APE est un signal de transparence.
FEC Fichier des Ecritures Comptables # fec: Format de fichier obligatoire que les entreprises soumises a controle fiscal doivent fournir a la DGFiP. Il contient l'integralite des ecritures comptables d'un exercice, structuree selon les regles du Code General des Impots (article L 47 A I). Tous les logiciels de comptabilite serieux exportent en FEC.
Voir aussi : DGFiP
Franchise en base de TVA franchise TVA / regime micro TVA # franchise-tva: Regime fiscal qui dispense les petites entreprises de declarer et de facturer la TVA tant que leur chiffre d'affaires reste sous certains seuils (37 500 EUR pour les prestations, 85 000 EUR pour le commerce en 2026). La mention obligatoire sur la facture est 'TVA non applicable, art. 293 B du CGI'. Concerne surtout les auto-entrepreneurs et micro-entreprises.
Voir aussi : TVA, Auto-entrepreneur, Micro-entreprise
Micro-entreprise regime micro / micro-entrepreneur # micro-entreprise: Regime simplifie applicable aux entreprises individuelles realisant un faible chiffre d'affaires. Le statut auto-entrepreneur en est la forme la plus courante. Beneficie de la franchise en base de TVA, d'obligations comptables allegees, et d'un calcul forfaitaire des charges sociales et de l'impot sur le revenu.
Voir aussi : Auto-entrepreneur, Franchise en base de TVA
SIREN numero SIREN # siren: Identifiant a 9 chiffres attribue a chaque entreprise francaise. Le SIRET de chaque etablissement de l'entreprise commence par ce SIREN. La reforme 2026 preconise le SIRET (plus precis) plutot que le SIREN pour identifier le client sur la facture.
Voir aussi : SIRET
SIRET numero SIRET # siret: Identifiant a 14 chiffres attribue a chaque etablissement d'une entreprise francaise par l'INSEE. Compose du SIREN (9 chiffres, identifie l'entreprise) + NIC (5 chiffres, identifie l'etablissement). A partir du 1er septembre 2026, le SIRET du client devient une mention obligatoire sur les factures B2B - voir notre guide.
SIREN / SIRET sur factureVoir aussi : SIREN, Code NAF
TVA Taxe sur la Valeur Ajoutee # tva: Impot indirect sur la consommation, collecte par les entreprises pour le compte de l'Etat. Taux principaux en France : 20% (taux normal), 10% (restauration, travaux), 5,5% (livres, certains produits), 2,1% (medicaments rembourses). La TVA doit figurer en taux et montant sur toute facture B2B et tout B2C au-dela des seuils.
Voir aussi : Franchise en base de TVA, Auto-liquidation de TVA, TVA sur les debits
TVA sur les debits TVA d'apres les debits # tva-debits: Option fiscale par laquelle la TVA est exigible des l'emission de la facture (et non au paiement). Sans cette option, la TVA sur les prestations de services est exigible a l'encaissement. La mention 'TVA sur les debits' devient obligatoire sur les factures concernees a partir de septembre 2026.
Voir aussi : TVA

Pratique quotidienne

9 termes en pratique quotidienne

Devis, acomptes, relances, mentions, avoirs et autres operations courantes.

Avoir note de credit / facture rectificative # avoir: Document qui annule ou reduit une facture deja emise (en cas d'erreur, retour, remise commerciale apres facturation). L'avoir doit referencer la facture initiale, comporter les memes mentions obligatoires, et inverser les montants (TTC, HT et TVA). Conservation legale identique a une facture : 10 ans.
BTP batiment et travaux publics # btp: Secteur d'activite qui regroupe les metiers du batiment (maconnerie, plomberie, electricite, peinture...) et des travaux publics. Specificites facturation : TVA a 10% sur les travaux de renovation, autoliquidation en sous-traitance, situations et acomptes, devis chiffres obligatoires.
Logiciel facturation BTPVoir aussi : Auto-liquidation de TVA, Facture d'acompte
Devis estimate / quote # devis: Document precontractuel qui detaille le prix et les conditions d'une prestation ou d'une vente avant signature. Une fois signe par le client, le devis a valeur contractuelle. Pour les particuliers, le devis est obligatoire pour les travaux superieurs a 1 500 EUR HT. Les bons logiciels de facturation gerent le cycle devis -> validation -> facture.
Voir aussi : Facture d'acompte
Facture d'acompte acompte # facture-acompte: Facture emise pour un paiement partiel realise avant la livraison ou la fin de la prestation. La TVA est exigible des l'acompte (sauf option TVA sur les debits). La facture finale doit mentionner les acomptes deja factures et leur TVA, et regulariser le solde.
Voir aussi : Devis, TVA sur les debits
Facture recurrente facturation recurrente / abonnement # facture-recurrente: Facture emise automatiquement a frequence reguliere (mensuelle, trimestrielle, annuelle) pour les abonnements ou contrats. Les logiciels de facturation modernes proposent des modeles recurrents avec generation auto, paiement automatique (carte / SEPA), et notification client. Critere important pour les SaaS et services en abonnement.
Injonction de payer procedure d'injonction # injonction-payer: Procedure simplifiee et rapide pour faire reconnaitre une creance par le tribunal de commerce (entre professionnels) ou le tribunal judiciaire (avec un particulier). Requete + ~35 EUR frais de greffe. Si le juge accepte, ordonnance signifiee par huissier ; sans opposition sous 1 mois, execution forcee possible (saisie compte, biens).
Voir aussi : Mise en demeure, Relance impaye
Mentions obligatoires mentions facture obligatoires # mentions-obligatoires: Liste des informations qui doivent figurer sur toute facture B2B en France. 13 mentions classiques (date, numero unique, identite emetteur et client, designation, prix HT, TVA, total TTC, delai et penalites de paiement) + 4 nouvelles obligations 2026 (SIRET client, adresse de livraison, nature de l'operation, mention TVA sur les debits le cas echeant).
Mentions obligatoires d'une factureVoir aussi : SIRET, TVA, TVA sur les debits
Mise en demeure MED # mise-en-demeure: Courrier recommande avec accuse de reception qui met formellement le debiteur en demeure de payer dans un delai (typiquement 8 a 15 jours). Elle fait courir les penalites legales et constitue le point de depart de la prescription (5 ans entre professionnels). Etape prealable a une procedure judiciaire.
Voir aussi : Relance impaye, Injonction de payer
Relance impaye relance facture / recouvrement amiable # relance-impaye: Procedure de rappel envoyee a un client qui n'a pas paye dans les delais. Cycle type : J+5 email courtois, J+15 email + appel, J+30 courrier recommande avec mise en demeure. Au-dela, injonction de payer aupres du tribunal de commerce. Les penalites legales (taux BCE + 10 points minimum, indemnite forfaitaire 40 EUR) sont applicables des le 1er jour de retard.
Procedure de relance des impayesVoir aussi : Mise en demeure, Injonction de payer

Comptabilite

3 termes en comptabilite

Termes lies au lettrage, a la reconciliation et a l'expertise comptable.

Expert-comptable EC / comptable agree # expert-comptable: Professionnel inscrit a l'Ordre des Experts-Comptables qui certifie les comptes annuels, conseille les entreprises sur leur gestion et leur fiscalite, et peut tenir la comptabilite. Pour la reforme 2026, beaucoup de logiciels de facturation (Pennylane, Tiime, Cegid Loop) s'appuient sur des reseaux d'experts-comptables partenaires.
Lettrage lettrage comptable # lettrage: Operation comptable consistant a apparier les ecritures de facturation (debits) avec les paiements correspondants (credits) afin de cloturer les comptes clients et fournisseurs. Le lettrage manuel est chronophage ; les bons logiciels proposent un lettrage automatique base sur numero, montant et libelle.
Voir aussi : Reconciliation bancaire
Reconciliation bancaire lettrage bancaire / rapprochement bancaire # reconciliation-bancaire: Operation de comparaison entre les ecritures comptables d'une entreprise et les operations effectives sur son compte bancaire, pour identifier ecarts, oublis ou erreurs. Les outils modernes (Pennylane, Onify) automatisent largement cette tache via integrations bancaires et IA. Critere de selection important pour les comptables.

Technique

8 termes en technique

API, SaaS, OCR, CRM, ERP et autres concepts techniques utiles a la selection d'outils.

API Application Programming Interface # api: Interface qui permet a un logiciel de communiquer avec un autre. En facturation, une API publique permet d'integrer un logiciel a un site e-commerce, un CRM, un ERP. Les bonnes APIs sont REST, JSON, documentees, avec authentification OAuth ou cle d'API. C'est un critere de selection important pour les PME en croissance.
CRM Customer Relationship Management # crm: Logiciel de gestion de la relation client : pipeline commercial, suivi des leads, historique des interactions, segmentation. Certains logiciels de facturation integrent un CRM (Sellsy, Onify, Axonaut), evitant l'empilement d'abonnements (Hubspot + Pennylane par exemple).
ERP Enterprise Resource Planning / Progiciel de Gestion Integre # erp: Logiciel qui centralise plusieurs fonctions d'une entreprise : facturation, comptabilite, RH, stock, CRM, agenda. Plutot que d'empiler 4-5 outils SaaS, un ERP propose un module integre. Onify, Sage, Cegid, EBP sont des exemples d'ERP a focus PME-ETI francaises.
IBAN International Bank Account Number # iban: Numero de compte bancaire international qui permet d'identifier un compte de facon unique a l'echelle europeenne. Compose de 27 caracteres en France (FR + 2 chiffres + 23 chiffres). Mention frequente (et utile) sur les factures pour faciliter le paiement par virement SEPA.
OCR Optical Character Recognition / reconnaissance optique de caracteres # ocr: Technologie qui extrait le texte d'une image (photo, PDF scanne) pour le rendre exploitable. Tres utile en facturation pour numeriser des factures fournisseurs ou pour saisir automatiquement les pieces detachees dans le secteur carrosserie. Les outils modernes (Pennylane, Onify) utilisent l'IA pour ameliorer la precision OCR.
SaaS Software as a Service / logiciel en ligne # saas: Modele de distribution logicielle ou l'application est hebergee chez l'editeur et accessible via navigateur, sans installation locale. La majorite des logiciels de facturation modernes (Pennylane, Sellsy, Tiime, Onify) sont en SaaS, avec abonnement mensuel ou freemium. Avantages : mises a jour automatiques, conformite continue, acces mobile.
SEPA Single Euro Payments Area / virement SEPA # sepa: Espace unique de paiement en euros qui permet de realiser des virements et prelevements en euros entre les pays adherents (UE + Suisse, Norvege, etc.) avec les memes regles et delais qu'un paiement national. Les logiciels de facturation modernes proposent le prelevement SEPA automatique pour les factures recurrentes.
Stripe paiement Stripe # stripe: Plateforme de paiement en ligne tres utilisee par les logiciels de facturation pour proposer l'encaissement par carte bancaire directement depuis la facture. Frais typiques : 1,4-2,9% + 0,25 EUR par transaction. Concurrents : GoCardless (specialise SEPA), Mollie, Stancer.

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